Skip to main content

Mentions légales

Éditeur du site

Décograffeur — Mathieu Dussaucy
Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI)
Adresse : 3 rue des Bergeronnettes, 70000 Noidans-lès-Vesoul, France
SIRET : 804 306 587 00010 (SIREN 804 306 587)
N° de TVA intracommunautaire : FR56 804 306 587
E-mail : sphergraphism@hotmail.fr
Téléphone : 06 11 19 20 89

Directeur de la publication

Mathieu Dussaucy, en qualité d’éditeur du site.

Hébergeur

OVH SAS — SAS au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 — Code APE 2620Z — N° TVA : FR 22 424 761 419
Téléphone : 1007 (depuis la France) — www.ovhcloud.com

Conception et réalisation du site

Site conçu et réalisé par Créatif Impactcontact@creatif-impact.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, illustrations, œuvres graphiques, logo, charte graphique et code — est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Mathieu Dussaucy, sauf mention contraire.

Les fresques, décors et toiles présentés dans les galeries sont des œuvres originales. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les marques et logos de clients apparaissant sur certaines photographies demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont montrés qu’à titre de référence de réalisation.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires, presse). Décograffeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l’usage qui peut en être fait.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Elles ne constituent pas un engagement contractuel : chaque projet fait l’objet d’un devis personnalisé. Décograffeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : août 2026.